Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS PAUL HERPE & FILS
/
GRANSAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANSAGNE
ETABLISSEMENTS PAUL HERPE & FILS

Numéro de dépôt :
1321802
Date de dépôt :
02/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2005

Présentation de la marque GRANSAGNE

Déposée le 2 septembre 1985 par la société ETABLISSEMENTS PAUL HERPE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANSAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS PAUL HERPE & FILS domicilié(e) 22 quai de Lorraine, 11100 Narbonne (dossier no 2051675) - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 750 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2051675) - France.

La marque GRANSAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANSAGNE est expirée depuis le 2 septembre 2005.

ETABLISSEMENTS PAUL HERPE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : BRASOR , MALLAURY , L'AMANDIER , FOCDOR , CUVEE EMILIE


ETABLISSEMENTS PAUL HERPE & FILS - 22 quai de Lorraine, 11100 Narbonne (dossier no 2051675) - France - SIREN 975750027


NOVAMARK - (dossier no 2051675) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1995 n°2051675 - Publication au BOPI 1995-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 27 août 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55675 - Publication au BOPI 1991-08-27

Inscription le 27 août 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°55670 - Publication au BOPI 1991-08-27

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.